Commune · code commune 25105

Byans-sur-Doubs

613 habitants · 25320 · Doubs

MaireDidier PAINEAUBudget 2024597,92 k€
Proposition45 voix

La pile du jour

Ici, il faut

45 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Byans-sur-Doubs. Le premier qui rassemble 45 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Didier PAINEAU

Maire, en fonction depuis 15 mars 2026

  • Melissa BOURQUIN : 4ème adjoint au Maire
  • Jean-François CHAPON : 3ème adjoint au Maire
  • Adeline FOURNIER : 2ème adjoint au Maire
  • Claude POIRSON : 1er adjoint au Maire
  • Hervé BONGLET
  • Clémence CORNET
  • Sébastien DELIOT
  • Evelyne FEIN
  • Sarah FERRIER
  • Nicolas GIRARDET
  • Yvain MARTIN
  • Pascale MIGNON
  • Leslie MONTAGU
  • Florian MOUGEOT

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 81 63 61 66 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement597,92 k€
949 € / habitant2023 : 535,6 k€
Charges de fonctionnement468,39 k€
743 € / habitant2023 : 465,57 k€
Résultat comptable129,52 k€
206 € / habitant2023 : 70,03 k€
Dépenses d'équipement48,79 k€
77 € / habitant2023 : 132,76 k€
Encours de dette107,46 k€
171 € / habitant2023 : 131,93 k€
Annuité de la dette28,1 k€
45 € / habitant2023 : 46,01 k€
Capacité d'autofinancement185,19 k€
294 € / habitant2023 : 125,9 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 630. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Byans-sur-Doubs. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)