Commune · code commune 25095

Bretonvillers

280 habitants · 25380 · Doubs

MairePascal DUFFNERBudget 2024186,52 k€
Proposition21 voix

La pile du jour

Ici, il faut

21 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Bretonvillers. Le premier qui rassemble 21 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Le conseil

Pascal DUFFNER

Maire, en fonction depuis 21 mars 2026

  • Claire AMANN : 1er adjoint au Maire
  • Mickaël CHATELAIN : 2ème adjoint au Maire
  • Gilles BELOT
  • Charlène BILLOD
  • Isabelle FEIX BONNAIRE
  • Sylvain PAPOIN
  • Pascale PILLOT-ARRAULT
  • Patricia PRUDHAM
  • François ROSSARD
  • Michel VERDOT-BOURDON

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 81 44 32 36 · écrire · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement186,52 k€
637 € / habitant2023 : 270,88 k€
Charges de fonctionnement170,2 k€
581 € / habitant2023 : 200,02 k€
Résultat comptable16,32 k€
56 € / habitant2023 : 70,86 k€
Dépenses d'équipement75,39 k€
257 € / habitant2023 : 83,75 k€
Encours de dette233,42 k€
797 € / habitant2023 : 244,54 k€
Annuité de la dette12,76 k€
44 € / habitant2023 : 12,76 k€
Capacité d'autofinancement16,32 k€
56 € / habitant2023 : 70,86 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 293. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Bretonvillers. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)