Commune · code commune 25021

Arc-et-Senans

1 620 habitants · 25610 · Doubs

MaireJacques MAURICEBudget 20241,5 M€
Proposition119 voix

La pile du jour

Ici, il faut

119 voix

pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :

Ce qui est ouvert ici

Personne n'a encore ouvert de texte à Arc-et-Senans. Le premier qui rassemble 119 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.

Ouvrir le premier texte

Ou voir ce qui bouge ailleurs.

Ça agite la commune

Ce dont la presse locale parle en ce moment, via Google Actualités.

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Un de ces sujets mérite un texte ici ? Ouvre-le à Arc-et-Senans.

Le conseil

Jacques MAURICE

Maire, en fonction depuis 15 mars 2026

  • Christine BREUILLOT : 2ème adjoint au Maire
  • Maryse FAILLENET : 4ème adjoint au Maire
  • Daniel GONCE : 3ème adjoint au Maire
  • Jean ROBARDET : 1er adjoint au Maire
  • Stéphanie BOIVERT
  • Patricia BOUCHER
  • Pauline DUPUICH
  • Claude GALMICHE

Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.

Mairie : 03 81 57 42 20 · écrire · site officiel · fiche annuaire de l'État

Les comptes

Produits de fonctionnement1,5 M€
933 € / habitant2023 : 1,4 M€
Charges de fonctionnement1,1 M€
677 € / habitant2023 : 1,1 M€
Résultat comptable422,37 k€
256 € / habitant2023 : 369,84 k€
Dépenses d'équipement793,64 k€
481 € / habitant2023 : 1,1 M€
Encours de dette1,2 M€
755 € / habitant2023 : 1,4 M€
Annuité de la dette527,18 k€
320 € / habitant2023 : 128,44 k€
Capacité d'autofinancement422,55 k€
256 € / habitant2023 : 369,84 k€

Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 1 650. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.

Ce que vote le conseil

Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.

Demander la publication

Interpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.

La frise

Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs d'Arc-et-Senans. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.

Communes voisines

  • Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
  • Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)