Commune · code commune 21622
Tart-le-Bas
241 habitants · 21110 · Côte-d'Or
La pile du jour
Ici, il faut
18 voix
pour qu'une proposition parte au scrutin. Les trois gestes :
Ce qui est ouvert ici
Personne n'a encore ouvert de texte à Tart-le-Bas. Le premier qui rassemble 18 voix passera au vote : et l'histoire retiendra que tout a commencé par quelqu'un.
Ouvrir le premier texteLe conseil
Marie-Paule FONTAINE
Maire, en fonction depuis 20 mars 2026
- Marco MELANI : 2ème adjoint au Maire
- Evelyne MONNOT : 1er adjoint au Maire
- Anthony BOUTAVANT-HOAREAU
- Claudine CHARPY
- Delphine CORTOT
- Romain DA SILVA
- Béatrice FILLOD
- Françoise LAURIOT
- Lucas MICHOT
- Cyril ZAPPELINI
Données de mandat public (Répertoire national des élus). Signaler une erreur : droit de réponse.
Mairie : 03 80 31 35 84 · écrire · fiche annuaire de l'État
Les comptes
Comptes individuels 2024 : DGFiP, budgets principaux. Population de référence DGFiP : 252. Aucun jugement n'est porté : les chiffres sont présentés tels que publiés.
Ce que vote le conseil
Les délibérations du conseil municipal engagent tous les habitants, mais la France n'a pas de registre national ouvert : la plupart des communes ne publient rien en open data, et celles qui publient le font chacune dans son coin. Une interpellation peut demander la publication au format standard (SCDL), celui qui permettra de les suivre ici même.
Demander la publicationInterpellation pré-rédigée, modifiable avant dépôt. Les votes de l'Assemblée nationale, eux, sont déjà votables en miroir.
La frise
Chaque texte abouti ajoute une bande aux couleurs de Tart-le-Bas. La frise appartient au territoire : tous ses habitants voient la même, et personne n'est en retard sur elle.
Communes voisines
- Tart1,5 km
- Longeault-Pluvault1,8 km
- Pluvet3,3 km
- Marliens3,6 km
- Échigey3,7 km
- Genlis3,8 km
- Varanges3,9 km
- Beire-le-Fort4,6 km
- Population : INSEE via geo.api.gouv.fr · Élus : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur)
- Comptes : DGFiP, comptes individuels des communes · Contact mairie : Annuaire de l'administration (DILA)